L'accès et l'utilisation du site satellite Kan Ar Mor,
de tout autre site satellite lié, et du site portail de Gwalarn
sont soumis aux conditions ci-après établies et aux lois
en vigueur.
Le site est proposé sans aucune garantie, expresse
ou tacite, sur ses possibilités d'utilisation, son état
ou son fonctionnement. Nous ne garantissons pas un accès ou une
utilisation ininterrompue ou sans erreurs.
Des mesures ont été prises pour que le site
ne contienne pas d'informations inexactes ou obsolètes; toutefois,
l'association du "Cercle Celtique Kan Ar Mor de Goussainville - Louvres"
n'assume en aucun cas la responsabilité des informations érronées
ou incomplètes qu'elle pourrait diffuser.
Le site Kan Ar Mor est protégé au titre des
conventions internationales sur le droit d'auteur, des règles
de protection du droit d'auteur et de la protection des bases de
données.
L'extraction, la réutilisation ou la mise à
disposition du public de la totalité ou d'une partie quantitativement
ou qualitativement substantielle du contenu (logos, image, textes, etc.)
de ce site sur tout support, par tout moyen et quelle qu'en soit la forme
est interdite sans accord préalable écrit de l'association
du "Cercle Celtique Kan Ar Mor de Goussainville - Louvres".
L'utilisation du site se fait aux seuls risques de
l'utilisateur, qui assume toute responsabilité en cas de
perte résultant de son utilisation du site ou de ses éléments.
L'utilisateur est également seul responsable
de la manière de mener la recherche et de l'usage qui en
est fait, ainsi que des usages directs et indirects du contenu du site,
notamment de toute utilisation des informations qui porterait préjudice
à des tiers.
Toute responsabilité de l'association du "Cercle
Celtique Kan Ar Mor de Goussainville - Louvres" est exclue quant
aux conséquences de l'utilisation par visiteur des informations
proposées.
L'utilisateur est responsable des informations qu'il
diffuse par l'intermédiaire du site satellite Kan Ar Mor,
notamment quant à leur fiabilité, leur véracité
et leur caractère exhaustif.
Il ne peut en aucun cas se livrer à la diffusion
de documents ou informations
- de nature diffamatoire, contrefaisante, obscène;
- à des fins de menace, violence, injure, harcèlement, provocation
aux crimes et délits, à la haine raciale ou au suicide;
- protégés par le droit de la propriété intellectuelle
(sauf s'il est lui-même titulaire de ces droits ou en possède
le contrôle), la protection de la vie privée, la protection
des mineurs ou la protection contre la publicité;
- illicites de manière générale;
L'utilisateur s'engage à ne pas diffuser de publicités
sur le site. L'interception ou la tentative d'interception d'e-mail
est interdite.
Ce site est édité par :
L'association du "Cercle Celtique Kan Ar Mor de Goussainville
- Louvres"
15, av. Georges Brassens
95190 GOUSSAINVILLE
Tél : 01 39 88 46 38
Président : Gilles Bredoux
Informations relatives au droit d'accès des informations
personnelles.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification
et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la
loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978).
|